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LA BOITE AUX LETTRES DE LA POSTE SITUEE RUE DE LA FORET A HAUTEUR DU NUMERO 77 A ETE DEPLACEE PLACE AUGUSTE RENOIR PRES DE LA RESIDENCE GRAO VASCO !

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Urbanisme

Voici les documents relatifs au projet de révision, en cours d'instruction :

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Sommaire
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Rapport de présentation
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PADD
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OAP
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REGLEMENT
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PLAN D'ENSEMBLE
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PLAN DE ZONAGE 1
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PLAN DE ZONAGE 2
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PLAN DE ZONAGE 3
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ANNEXE SOMMAIRE
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SCHEMA RESEAU ASSAINISSEMENT
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SCHEMA RESEAU EAU POTABLE
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SERVITUDE D'UTILITES PUBLIQUES
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INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS AFFECTEES PAR LE BRUIT
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RETRAIT ALEAS GONFLEMENTS D'ARGILE
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PLAN DE DEGAGEMENT AERODROME THIONVILLE YUTZ
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ZAC UNICOM
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ZAC MERISIERS
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ZAC KICKELSBERG
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ZAC NAUTIQUE
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TABLE CONCORDANCE ARTICLES CODE DE L'URBANISME
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Logo Basse-Ham
Ville de Basse-Ham

Basse-Ham est une commune située dans le département de la Moselle en région Grand Est.

Pour contacter la mairie :

5 rue de la mairie
57970 Basse-Ham

Tél: 03 82 56 22 25
Fax: 03 82 56 77 51

La mairie est ouverte au public :
  • Du lundi au vendredi
    de 8h à 12h et de 14h à 17h,
  • Le samedi de 9h à 12h
    (sauf en juillet et août).

La Poste vous accueille du lundi au samedi de 9h à 12h

Pour toute demande ou suggestion :
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