Arrêtés Municipaux
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Listes des arrêtés permanents
Démarchage à domicile
Numérotation complémentaire rue du Sentier pour les pompiers
Panneau STOP rue P. et M.Curie / rue de la Forêt
Extinction éclairage public la nuit
Ouverture d'HAMELYS
Désignation correspondant incendie et secours
Collecte des déchets
Nomination d'un mandataire
Nomination d'un mandataire
Nomination de mandataires
Continuité exploitation EHPAD Ste Elisabeth
Emplacement stationnement Personnes à Mobilité Réduite
Régie de recette produits divers
Régie de recettes produits divers
Interdiction de circulation poids lourd + 6 tonnes
Numérotation rues Lotissement Résidences du Golf
Interdiction de fumer sur différents espaces publics extérieurs
Création d'une zone de rencontre priorité piétons rue des Chenevières
Bruits voisinage
Réglementation stationnement et circulation rue des Jardins
Numérotation rue des Prés n°10
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Liste des arrêtés temporaires
Débit de boissons Chant Hamois 4 février et 8 juin 2024
Permission voirie circulation et stationnement 1 rue Nicolas Joseph Cugnot
Débit de boissons temporaire de 3ème catégorie janvier- mai 2024 Tarot Club BH
Débit de boissons ASBH 21 janvier 2024
Ouverture débit de boissons AS BASSE-HAM 7 janvier 2024
Permission de voirie et réglementation circulation et stationnement Avenue de Nieppe 29 janvier 2024
Permis de stationnement d'un camion de déménagement 7 rue Georges de La Tour 24 janvier 2024
Permission de voirie et réglementation temporaire circulation et stationnement 90 av de Nieppe
Permission de voirie et réglementation temporaire de circulation et de stationnement rue des Roses
Réglementation temporaire de circulation - Travaux d'élagage au voisinage des lignes électriques
Permission de voirie et réglementation temporaire de circulation et de stationnement rue du Canal 30 jours à cpter du 19/02
Permis de stationnement d'un camion de déménagement les 9 et 10 mars 2024 au 8 rue Georges de La Tour
Permission de voirie et réglementation circulation pour le déploiement de fibre optique 18 mars 2024 18 mars 2025
Interdiction de circulation portion rue de la Loire 14 avril 2024
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement Foulées Hamoises 28 avril 2024
Permis de stationnement 102 bis av de Nieppe et neutralisation 4 places de parking du 22 avril au 30 juin 2024
Interdiction temporaire de circulation rue des Roses Equidés hamois 21 avril 2024
Modification temporaire stationnement et interdiction de circulation sauf riverains rue des Jardins
Interdiction de stationnement petit parking rue du stade le 28 avril 2024
Permission de voirie circulation et stationnement place Renoir installation borne électrique
Permission voirie circulation et stationnement 1 rue Nicolas Joseph Cugnot
Interdiction de circulation rue de la Loire 25 et 26 mai manifestation sportive TRITYC
Interdiction de circulation voie bleue long de la Moselle manifestation TRYTIC
Réglementation circulation et stationnement Foire à la Brocante du 8 mai 2024
Interdiction de circulation rue de la Loire Fête de l'eau 2024
Permission de voirie et réglementation circulation et stationnement rue de la Forêt conduite de gaz du 27 mai au 5 juillet
Autorisation d'ouverture au public d'un chapiteau fête de l'eau 2024
Interdiction stationnement parking chapelle St Marc
Stationnement et circulation interdits pour fête des voisins 15 juin rue des Fauvettes
Stationnement réservé rue du Stade le 19 juin pour le Trophée des Champions
Modification circulation avenue de Nieppe salle des fêtes 13 juin 12 juillet 2024
Permission de voirie circulation et stationnement place auguste Renoir 15 juillet 15 jours
Interruption circulation et priorité de passage 38ème Tour de Moselle septembre 2024
Réglementation rues de la Bibiche et de la Mairie Fête Nationale 19 juillet
Interruption circulation et priorité de passage pour le défilé aux lampions du 19 juillet entre 21h et 22h30
Permission de voirie réseau gaz du 8 juillet au 6 septembre rue de la Forêt
Interdiction stationnement rue du Chemin de Fer et chemin rural marche IVV 14 juillet
Remplace et annule arrêté Interruption circulation et priorité de passage pour le défilé aux lampions du 19 juillet entre 21h et 22h30
Interdiction de circulation secteur salle des fêtes le 12 juillet 11h à 15h
Permission de voirie au 38 avenue de Nieppe
Circulation et stationnement rue de La Loire 9 septembre 20 décembre 2024
Circulation rue de la Forêt stationnement château d'eau Matisse de La Tour
Permission de voirie 9 rue Lavoisier
Circulation et stationnement à l'occasion de la course la Folle Furieuse 8 septembre
Interdiction de circulation rue des Roses le 8 septembre Fête du cheval
Interdiction d'accès rue du Fort par la RD654 du 7 au 10 octobre
Permis de stationnement dépôt de benne au 6 rue des Lilas du 7 au 11 octobre
Permission de voirie circulation et stationnement 102Bis avenue de Nieppe 28 octobre 15 jours
Permission de voirie et réglementation circulation et stationnement rue Nicolas Joseph Cugnot
Permission de voirie circulation et stationnement 9 rue Antoine Lavoisier 16 au 31 octobre
Interdiction circulation rue du Bac 8 novembre 8h30 à 11h30
Permission de voirie circulation et stationnement 7 rue Ampère à partir du 4 novembre
Permission de voirie 2 rue du Canal
Circulation et stationnement prolongation rues Château d'eau, Matisse et de la Tour
Ouverture des commerces dimanches 1er, 8, 15 et 22 décembre 2024
Permission de voirie rue Antoine Lavoisier prolongation jusqu'au 6 novembre 2024
Réglementation stationnement rues de la Bibiche et de la Mairie pour la St Nicolas
Permission de voirie interdiction de stationnement 102 bis av de Nieppe
Permission stationnement dépôt de benne 49 rue de la Forêt
Permission de voirie face au n°5 Impasse du Moulin 25 nov-6 déc 2024
Permission de voirie rue Denis Papin 25 nov-6 déc 2024
Dépôt de benne 11 rue du Fort 21 nov au 12 déc
Prorogation de voirie par Orange
Arrêté modifié Permission de voirie rue Denis Papin 25 nov-6 déc 2024
Prolongation réglementation de circulation 102 bis avenue de Nieppe jusqu'au 15 décembre
interdiction de circulation rue du Bac le 11 décembre
Interdiction de circulation rue de la Loire le 17 décembre.pdf
Permission de voirie et réglementation circulation et stationnement 17 rue de l'Eglise
Prolongation dépôt de benne 11 rue du Fort jusqu'au 31 janvier 2025
Ouverture commerces dimanche 5 janvier 2025
Règlementation temporaire de circulation-travaux élagage
Permission de voirie réglementation de circulation janvier 2025 décembre 2029
Interdiction accès rue des Jardins, côté gymnase
Circulation et stationnement 3 rue du Château d'eau 23 janv-22 fév
Permission de voirie et réglementation de circulation et stationnement 13 av de Nieppe
Autorisation occupation domaine public PEST CONTROL
Permission de voirie circulation et stationnement rue de l'Eglise et du Sentier 17 fév au 30 juin 2025
Permission de voirie réglementation circulation et stationnement 6 mars 5 avril 2025 allée des Sorbiers et rue Pablo Picasso
Permission de voirie réglementation circulation et stationnement 6 au 20 mars 2025 rues des Roses et de la Forêt
Autorisation d'occupation domaine public et interdition de stationnement extrémité rue des Roses 10 mars 31 juillet 2025
Mise en place d'une déviation circulation des bus CITELINE sauf transport scolaire communal quartier St Louis 10 mars 31 juillet 2025
Permission de voirie réglementation circulation et stationnement rues Château d'eau, Muguet, Lilas, de la Forêt, des Roses 10 mars 9 mai 2025
Permis de stationnement 14 rue des Rouges-Gorges le 4 mars
Intervention sur le domaine public communal, stationnement et circulation pour entretien des réseaux AEP
Permission de voirie et circulation 13 avenue de Nieppe 17-21 mars
Permission de voirie circulation et stationnement 7 jours à partir 7 avril 13 avenue de Nieppe
Permission de voirie et interdiction de stationnement 33 rue du Canal dès le 31 mars 2025
Interdiction circulation portion rue de la Loire le 6 avril - manifestation Yole hamoise
Retrait délégation Adjoint
Règlement circulation et stationnement Brocante du 8 mai
Interdiction de stationnement pendant les Foulées Hamoises rue de la Loire et portion de l’avenue de Nieppe
Interdiction de circulation rue des Rossignols le 16 avril
Délégation fonction et signature F. Ghamo
Délégation fonction et signature P. Georges
Délégation fonction et signature J-L Hissette
Circulation interdite rue des Roses 27 avril 2025 brocante des Equidés hamois
Interdiction de circulation les 24 et 25 mai 2025 manifestation TRYTIC
Délégation d'officier d'Etat civil pour la célébration d'un mariage
Décisions du Maire
Renouvellement ligne de trésorerie
Marché d'études préalables secteur du Kickelsberg
Marché d'études permis aménagement les Pommiers
Avenant révision allégée du PLU
Diagnostic écologique
Contrat de prestation de service informatique Steel PC
Marché de maîtrise d'œuvre requalification ancienne halle de tennis
Marché de maitrise d'oeuvre construction d'une nouvelle halle de tennis
Marché de travaux Rénovation extérieurs salle des fêtes Lot 3 Bis ossature secondaire
Marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction rue de la Chapelle
Modification n°1 marché maîtrise d'œuvre portant sur construction de logements rue de la Chapelle
Modification marchés de travaux rénovation extérieure de la salle des fêtes
Accord Cadre travaux EUROVIA
Travaux microcrèche
Climatisation Médiathèque
Aménagement abords Salle des fêtes modification N°2
Mise à disposition de terrain communal installation et suivi de ruches