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Arrêtés Municipaux

  • Listes des arrêtés permanents

 

  • Liste des arrêtés temporaires

 
Débit de boissons Chant Hamois 4 février et 8 juin 2024
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Permission voirie circulation et stationnement 1 rue Nicolas Joseph Cugnot
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Débit de boissons temporaire de 3ème catégorie janvier- mai 2024 Tarot Club BH
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Débit de boissons ASBH 21 janvier 2024
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Ouverture débit de boissons AS BASSE-HAM 7 janvier 2024
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Permission de voirie et réglementation circulation et stationnement Avenue de Nieppe 29 janvier 2024
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Permis de stationnement d'un camion de déménagement 7 rue Georges de La Tour 24 janvier 2024
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Permission de voirie et réglementation temporaire circulation et stationnement 90 av de Nieppe
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Permission de voirie et réglementation temporaire de circulation et de stationnement rue des Roses
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Réglementation temporaire de circulation - Travaux d'élagage au voisinage des lignes électriques
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Permission de voirie et réglementation temporaire de circulation et de stationnement rue du Canal 30 jours à cpter du 19/02
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Permis de stationnement d'un camion de déménagement les 9 et 10 mars 2024 au 8 rue Georges de La Tour
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Permission de voirie et réglementation circulation pour le déploiement de fibre optique 18 mars 2024 18 mars 2025
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Interdiction de circulation portion rue de la Loire 14 avril 2024
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement Foulées Hamoises 28 avril 2024
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Permis de stationnement 102 bis av de Nieppe et neutralisation 4 places de parking du 22 avril au 30 juin 2024
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Interdiction temporaire de circulation rue des Roses Equidés hamois 21 avril 2024
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Modification temporaire stationnement et interdiction de circulation sauf riverains rue des Jardins
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Interdiction de stationnement petit parking rue du stade le 28 avril 2024
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Permission de voirie circulation et stationnement place Renoir installation borne électrique
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Permission voirie circulation et stationnement 1 rue Nicolas Joseph Cugnot
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Interdiction de circulation rue de la Loire 25 et 26 mai manifestation sportive TRITYC
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Interdiction de circulation voie bleue long de la Moselle manifestation TRYTIC
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Réglementation circulation et stationnement Foire à la Brocante du 8 mai 2024
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Interdiction de circulation rue de la Loire Fête de l'eau 2024
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Permission de voirie et réglementation circulation et stationnement rue de la Forêt conduite de gaz du 27 mai au 5 juillet
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Décisions du Maire