Arrêtés Municipaux
-
Listes des arrêtés permanents
Démarchage à domicile
Numérotation complémentaire rue du Sentier pour les pompiers
Panneau STOP rue P. et M.Curie / rue de la Forêt
Sans interdit rue du Sentier
Extinction éclairage public la nuit
Ouverture d'HAMELYS
Désignation correspondant incendie et secours
Collecte des déchets
Nomination d'un mandataire
Nomination d'un mandataire
Nomination de mandataires
Continuité exploitation EHPAD Ste Elisabeth
Emplacement stationnement Personnes à Mobilité Réduite
Régie de recette produits divers
Régie de recettes produits divers
-
Liste des arrêtés temporaires
Compactage - autorisation domaine public communal
Occupation domaine public Chez Francesco
Délégation de fonction F. Gaillart
Délégation de fonction H. Fabrello
Délégation de fonction L. Schmitt
Délégation de fonction S. Schifferling
Autorisation occupation domaine public avenue Rembrandt
Débit de boissons OHBH 12 mars
Occupation domaine public MALEZIEUX
Autorisation occupation domaine public place Auguste Renoir
Occupation domaine public avenue Rembrandt
Stationnement rue du Fort
Interdiction circulation et stationnement 30 avenue de Nieppe
Restriction stationnement parking salle des fêtes
Débit de boissons AAPPMA 5-8 mai
Débit boisson Gym Club 20 juin
INTERDICTION CIRCULATION RUE DE LA LOIRE YOLE HAMOISE
ENQUETE PUBLIQUE PLU
Occupation domaine public 6 rue de la Moselle
Interdiction circulation et stationnement à l'occasion des Foulées Hamoises
Fonction officier civil
Interdiction circulation rue du Fort 26 avril 2023
Débit boissons Elan Kobhéen 1er juillet
Pilotage des ressources humaines, promotion et valorisation ressources humaines
Occupation domaine public et interdiction de stationnement place de la République
Occupation domaine public 14 Grand'Rue
Débit de boissons AS Basse-Ham juillet et août
Occupation domaine public déménagement 13 avenue de Nieppe
Occupation domaine public 22 rue de la Forêt
Interdiction de circuler rue de la Loire Fête de l'eau
Occupation domaine public société Orange 13 rue de l'Eglise
Débit de boissons Tarot club 17 juin
Réglementation circulation BH centre
Circulation et stationnement UNICOM
Retrait AM débit de boisson Tarot 22 et 23 juillet
Débit de boissons Elan Kobhéen 9 juillet
Occupation domaine public Chez Amanda
Occupation domaine public Chez Francesco
Occupation domaine public 19 et 33 avenue de Nieppe
Campagne de capture, identification, stérilisation des chats errants
Occupation domaine public déménagement 28 avenue Rembrandt
Occupation domaine public rue des Bouvreuils
Interruption de circulation Tour de Moselle 2023
Circulation piétons Fête Nationale décalée
Permis de stationnement et réglementation circulation 9 rue des Bouvreuils
Circulation et stationnement rue Denis Papin
reglement circulation et stationnement portes ouvertes pompiers 17 septembre 2023
Interdiction de circulation rue des Roses Fête du cheval 3 septembre 2023
Débit de boissons Equidés Hamois 3 septembre 2023
Permis de stationnement - Rue du Stade
Permission de voirie et interdiction de stationnement 13A rue de l'Eglise
Permission de voirie et réglementation de circulation et stationnement 2 rue de la Forêt
Permission de voirie et interdiction de stationnement 5 rue du Chêne
Permission de voirie et interdiction de stationnement 10 rue des Lilas
Permission de voirie et réglementation circulation et stationnement 6 rue du Château d'eau
Débit de boissons Tarot Club 4 novembre 2023
Débit de boissons Yole Hamoise 2 et 3 décembre
Permission de voirie et interdiction temporaire de stationnement - 10 rue des Lilas
Permission de voirie et réglementation temporaire de circulation et de stationnement 2 rue de la Forêt
Permission de voirie et interdiction temporaire de stationnement - 5 rue du Chêne
Permission de voirie et interdiction de stationnement 6 rue du Château d'eau
Permission de voirie et interdiction de stationnement rue des Roses
Autorisation d'occupation du domaine public- Intersection
Débit de boissons temporaire de 3ème catégorie les 24 sept et 22 oct Tarot Club BH
Débit de boissons temporaire de 3ème catégorie janvier- mai 2024 Tarot Club BH
Permis de stationnement et interdiction temporaire de stationnement 3 et 5 avenue Rembrandt
Circulation chemin rural derrière habitations Avenue de Nieppe du 12 au 15 septembre
Autorisation d'occupation du domaine public et interdiction temporaire de stationnement - Place Auguste Renoir et Rue de la Mairie
Autorisation temporaire du domaine public - Quartier Haute-Ham
Permission de voirie réglementation temporaire de circulation - Rue Denis Papin
Débit de boissons temporaires 3ème catégorie pompiers 17 septembre
Permis de stationnement 99 avenue de Nieppe
Débit boissons la Fraternelle 7 et 8 octobre 2023
Décisions du Maire
Renouvellement ligne de trésorerie
Marché d'études préalables secteur du Kickelsberg
Marché d'études permis aménagement les Pommiers
Avenant révision allégée du PLU
Diagnostic écologique
Contrat de prestation de service informatique Steel PC