Arrêtés Municipaux
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Listes des arrêtés permanents
Démarchage interdit sur la commune
Numérotation complémentaire rue du Sentier pour les pompiers
Panneau STOP rue P. et M.Curie / rue de la Forêt
Extinction éclairage public la nuit
Ouverture d'HAMELYS
Désignation correspondant incendie et secours
Collecte des déchets
Nomination d'un mandataire
Nomination d'un mandataire
Nomination de mandataires
Continuité exploitation EHPAD Ste Elisabeth
Emplacement stationnement Personnes à Mobilité Réduite
Régie de recette produits divers
Régie de recettes produits divers
Interdiction de circulation poids lourd + 6 tonnes
Numérotation rues Lotissement Résidences du Golf
Interdiction de fumer sur différents espaces publics extérieurs
Création d'une zone de rencontre priorité piétons rue des Chenevières
Bruits voisinage
Réglementation stationnement et circulation rue des Jardins
Numérotation rue des Prés n°10
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Liste des arrêtés temporaires
Règlementation temporaire de circulation-travaux élagage
Permission de voirie réglementation de circulation janvier 2025 décembre 2029
Interdiction accès rue des Jardins, côté gymnase
Circulation et stationnement 3 rue du Château d'eau 23 janv-22 fév
Permission de voirie et réglementation de circulation et stationnement 13 av de Nieppe
Autorisation occupation domaine public PEST CONTROL
Permission de voirie circulation et stationnement rue de l'Eglise et du Sentier 17 fév au 30 juin 2025
Permission de voirie réglementation circulation et stationnement 6 mars 5 avril 2025 allée des Sorbiers et rue Pablo Picasso
Permission de voirie réglementation circulation et stationnement 6 au 20 mars 2025 rues des Roses et de la Forêt
Autorisation d'occupation domaine public et interdition de stationnement extrémité rue des Roses 10 mars 31 juillet 2025
Permis de stationnement 2 rue des Tilleuls du 7 au 11 juillet
Mise en place d'une déviation circulation des bus CITELINE sauf transport scolaire communal quartier St Louis 10 mars 31 juillet 2025
Permission de voirie réglementation circulation et stationnement rues Château d'eau, Muguet, Lilas, de la Forêt, des Roses 10 mars 9 mai 2025
Permis de stationnement 14 rue des Rouges-Gorges le 4 mars
Intervention sur le domaine public communal, stationnement et circulation pour entretien des réseaux AEP
Permission de voirie et circulation 13 avenue de Nieppe 17-21 mars
Permission de voirie circulation et stationnement 7 jours à partir 7 avril 13 avenue de Nieppe
Permission de voirie et interdiction de stationnement 33 rue du Canal dès le 31 mars 2025
Interdiction circulation portion rue de la Loire le 6 avril - manifestation Yole hamoise
Retrait délégation Adjoint
Règlement circulation et stationnement Brocante du 8 mai
Interdiction de stationnement pendant les Foulées Hamoises rue de la Loire et portion de l’avenue de Nieppe
Interdiction de circulation rue des Rossignols le 16 avril
Délégation fonction et signature F. Ghamo
Délégation fonction et signature P. Georges
Délégation fonction et signature J-L Hissette
Circulation interdite rue des Roses 27 avril 2025 brocante des Equidés hamois
Interdiction de circulation les 24 et 25 mai 2025 manifestation TRYTIC
Délégation d'officier d'Etat civil pour la célébration d'un mariage
Autorisation occupation domaine public du 5 au 12 mai 144B avenue de Nieppe
Permission de voirie et réglementation temporaire de stationnement du 21 mai au 13 juin 2025 rue Denis Papin.pdf
Permission de voirie et règlementation temporaire de stationnement du 19 au 30 mai 2025 rue de l'Eglise et du Sentier
Autorisation d'occupation domaine public et interdition de stationnement le 31 mai fête des voisins au 107 et 107 av de Nieppe
Permission de voirie et réglementation temporaire de circulation et stationnement rues du Château d'Eau, du Muguet, des Lilas, de la Forêt et des Roses prolongation au 20 juin
Interdiction de circulation rue de la Loire Fête de l'eau 2025
Vente au déballage institut de beauté
Stationnement et circulation le 16 juin 2025 Rue des Chardonnerets
Autorisation occupation domaine public 11A et 15 rue de la Forêt fête des voisins
Ouverture au public d'un chapiteau pour la Fête de l'Eau
Règlementation temporaire de circulation rues de la Loire et Antoine Lavoisier 23 juin au 23 juillet 2025
Permis de stationnement dépôt d'une benne au 12 rue des Tilleuls du 24 au 30 juin
Emplacement foodtruck avenue de Nieppe
Permission de voirie et interdiction de stationnement 15 rue de la Chapelle 10 juillet au 8 août 2025
Permis de stationnement 2 rue des Tilleuls du 7 au 11 juillet
Autorisation occupation domaine public interdiction de stationnement extrémité rue des Roses prolongation jusqu'au 26 septembre 2025
Déviation pour circulation des bus CITELINE sauf transport scolaire communal quartier St Louis jusqu'au 18 juillet
Délégation d'officier d'état civil pour célébrer un mariage
Interruption de circulation et priorité de passage pour le 39ème tour de Moselle cycliste 21 septembre
Interruption de circulation et priorité de passage défilé aux lampions du 18 juillet 2025
Réglementation rues de la Bibiche de la Mairie Fête nationale décalée 18 juillet
Permis de stationnement 2 rue des Tilleuls du 15 au 18 juillet
Permis de stationnement pour dépôt de benne et de matériaux 25 rue des Prés
réglementation temporaire circulation et stationnement rue de la Forêt et rue des Roses
Permission de voirie réglementation de circulation et de stationnement 13 avenue de Nieppe
Réglementation circulation rue de la Loire le 6 septembre 2025
Réglementation circulation rue de la Mairie le 1er septembre 2025
Délégation fonction d'officier état civil mariage du 6 septembre
Réglementation circulation 15 rue de la Chapelle 1 au 12 septembre
Réglementation de circulation rue de la Loire et rue Antoine Lavoisier du 11 au 17 septembre 2025
Permission de voirie et réglementation de circulation et stationnement 22 sept au 10 octobre rue du Canal
Interdiction de circulation rue des Roses dimanche 14 septembre fête du cheval
Réglementation temporaire stationnement parking de la salle des fêtes le 21 septembre de 7h à 20h
Autorisation occupation domaine public feu de palette manifestation pompiers du 21 septembre
Autorisation occupation du domaine public réglementation de circulation et stationnement du 11 sept au 31 décembre
Interruption de circulation et priorité de passage pour La Yussoise 2025 le 5 octobre 2025
Autorisation occupation domaine public pour pose d'une benne 10 rue du Fort - 29 septembre au 4 octobre 2025
Autorisation occupation domaine public Food truck Pasta di Bella jusqu'au 5 octobre 2026
Interdiction temporaire de circulation-Manifestation FesTRIval
Permission de voirie et réglementation temporaire 1 rue du Canal
Autorisation occupation domaine public au 10 rue du Fort du 8 au 17 octobre 2025
Autorisation occupation domaine public au 12 rue des Tilleuls du 13 au 27 octobre 2025
Permission de voirie et réglementation temporaire au 6 rue des Roses
Permis stationnement 4 rue du Stade 21 23 oct
Permis de stationnement 4 rue du Stade le 30 novembre
Permission occupation domaine public Food Truck Maison Vagner
Permis de stationnement 4 rue du Stade prolongation jusqu'au 24 octobre 2025
Permission de voirie et réglementation temporaire de circulation et de stationnement 17 rue de l'Eglise
Autorisation occupation domaine public pour dépôt de matériaux place de parking sise 9 rue des Hirondelles - 10 novembre 2025 - 2 janvier 2026
Permission de voirie réglementation de circulation à compter du 24 nov 2025 pour 30 jours Rues de la Chapelle du Canal et du Rhône
Circulation et stationnement interdits Fête de St Nicolas
Nomination du coordonnateur communal recensement population 2026
Décisions du Maire
Renouvellement ligne de trésorerie
Marché d'études préalables secteur du Kickelsberg
Marché d'études permis aménagement les Pommiers
Avenant révision allégée du PLU
Diagnostic écologique
Contrat de prestation de service informatique Steel PC
Marché de maîtrise d'œuvre requalification ancienne halle de tennis
Marché de maitrise d'oeuvre construction d'une nouvelle halle de tennis
Marché de travaux Rénovation extérieurs salle des fêtes Lot 3 Bis ossature secondaire
Marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction rue de la Chapelle
Modification n°1 marché maîtrise d'œuvre portant sur construction de logements rue de la Chapelle
Modification marchés de travaux rénovation extérieure de la salle des fêtes
Accord Cadre travaux EUROVIA
Travaux microcrèche
Climatisation Médiathèque
Aménagement abords Salle des fêtes modification N°2
Mise à disposition de terrain communal installation et suivi de ruches