Arrêtés Municipaux
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Listes des arrêtés permanents
Démarchage à domicile
Numérotation complémentaire rue du Sentier pour les pompiers
Panneau STOP rue P. et M.Curie / rue de la Forêt
Sans interdit rue du Sentier
Extinction éclairage public la nuit
Ouverture d'HAMELYS
Désignation correspondant incendie et secours
Collecte des déchets
Nomination d'un mandataire
Nomination d'un mandataire
Nomination de mandataires
Continuité exploitation EHPAD Ste Elisabeth
Emplacement stationnement Personnes à Mobilité Réduite
Régie de recette produits divers
Régie de recettes produits divers
Interdiction de circulation poids lourd + 6 tonnes
Numérotation rues Lotissement Résidences du Golf
Interdiction de fumer sur différents espaces publics extérieurs
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Liste des arrêtés temporaires
Débit de boissons Chant Hamois 4 février et 8 juin 2024
Débit de boissons temporaire de 3ème catégorie janvier- mai 2024 Tarot Club BH
Débit de boissons ASBH 21 janvier 2024
Ouverture débit de boissons AS BASSE-HAM 7 janvier 2024
Permission de voirie et réglementation circulation et stationnement Avenue de Nieppe 29 janvier 2024
Permis de stationnement d'un camion de déménagement 7 rue Georges de La Tour 24 janvier 2024
Permission de voirie et réglementation temporaire circulation et stationnement 90 av de Nieppe
Permission de voirie et réglementation temporaire de circulation et de stationnement rue des Roses
Réglementation temporaire de circulation - Travaux d'élagage au voisinage des lignes électriques
Permission de voirie et réglementation temporaire de circulation et de stationnement rue du Canal 30 jours à cpter du 19/02
Permis de stationnement d'un camion de déménagement les 9 et 10 mars 2024 au 8 rue Georges de La Tour
Permission de voirie et réglementation circulation pour le déploiement de fibre optique 18 mars 2024 18 mars 2025
Interdiction de circulation portion rue de la Loire 14 avril 2024
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement Foulées Hamoises 28 avril 2024
Permis de stationnement 102 bis av de Nieppe et neutralisation 4 places de parking du 22 avril au 30 juin 2024
Interdiction temporaire de circulation rue des Roses Equidés hamois 21 avril 2024
Décisions du Maire
Renouvellement ligne de trésorerie
Marché d'études préalables secteur du Kickelsberg
Marché d'études permis aménagement les Pommiers
Avenant révision allégée du PLU
Diagnostic écologique
Contrat de prestation de service informatique Steel PC
Marché de maîtrise d'œuvre requalification ancienne halle de tennis
Marché de maitrise d'oeuvre construction d'une nouvelle halle de tennis
Marché de travaux Rénovation extérieurs salle des fêtes Lot 3 Bis ossature secondaire
Marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction rue de la Chapelle