Arrêtés Municipaux
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Listes des arrêtés permanents
Démarchage interdit sur la commune
Numérotation complémentaire rue du Sentier pour les pompiers
Panneau STOP rue P. et M.Curie / rue de la Forêt
Extinction éclairage public la nuit
Ouverture d'HAMELYS
Désignation correspondant incendie et secours
Collecte des déchets
Nomination de mandataires
Continuité exploitation EHPAD Ste Elisabeth
Emplacement stationnement Personnes à Mobilité Réduite
Régie de recette produits divers
Régie de recettes produits divers
Interdiction de circulation poids lourd + 6 tonnes
Numérotation rues Lotissement Résidences du Golf
Interdiction de fumer sur différents espaces publics extérieurs
Création d'une zone de rencontre priorité piétons rue des Chenevières
Bruits voisinage
Réglementation stationnement et circulation rue des Jardins
Numérotation rue des Prés n°10
Règlementation de la circulation sur les routes communales et sur le territoire de la commune
Désignation d'un représentant à la Commission d'Attribution des Logements et d'Examens d'occupation des Logements
Avenant n°2 à l'arrêté de création de la régie d'avance dépenses diverses
Délégation de fonction et de signature Patricia GEORGES
Délégation de fonction Nathalie BLANVARLET
Délégation de fonction et de signature Marjorie BRAUNSHAUSEN
Délégation de fonction Sandra BUDZINSKY
Délégation de fonction et de signature Patrice CUNY
Délégation de fonction Nicolas DEMOULIN
Délégation de fonction Fernando GHAMO
Délégation de fonction et de signature Jean-Louis HISSETTE
Délégation de fonction Gauthier LIMOUSIN
Désignation d'un correspondant incendie et secours Patrice Cuny
Désignation d'un délégué local des agents au comité du CNAS
Nomination des membres du CCAS
Numérotation rue du Chêne
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Liste des arrêtés temporaires
Procédure d'urgence mise en sécurité suite incendie au 2 rue des Prés
Permission de voirie réglementation de circulation janvier 2025 décembre 2029
Permis de stationnement face au 7 rue du Château d'Eau le 21 janvier
Autorisation occupation domaine public rue de l'Eglise du 21 au 23 janvier
Permission de voirie circulation et stationnement à compter du 20 janvier - 30 jours - rue Lavoisier
Permission de voirie, réglementation circulation et stationnement 1 rue des Chardonnerets
Permission de voirie, réglementation circulation et stationnement 16 rue de la Moselle
Permission de stationnement et réglementation de circulation et stationnement 1 rue du Canal
Permission de voirie et réglementation de circulation rue de la Forêt
Autorisation d'occupation domaine public terrasse ouverte pizzeria Chez Francesco
Autorisation d'occupation domaine public terrasse ouverte café Au 106 chez Amanda
Permission de voirie, circulation et stationnement rue Nicolas Joseph Cugnot
Interdiction de circulation et stationnement Foulées Hamoises 3 mai 2026
Permission de voirie et réglementation de circulation et de stationnement 4 rue du Chêne du 2 au 13 mars
Permission de voirie, circulation et stationnement rue du Canal 15 jours à partir du 2 mars
Permission de voirie et réglementation de circulation et stationnement 54 rue du Canal 26 mars
Permission de voirie, circulation et stationnement à partir du 16 avril pour 30 jours chemin rural entre les rues de la Moselle et du Canal
Interdiction de circulation rue du Bac les 24 et 25 mars
Réglementation de circulation et de stationnement rue du Bac, av de Nieppe, rue du Chemin de Fer le 8 mai 2026
Permission de voirie et de circulation le 15 avril 2026 au 32 rue du Canal
Permission de voirie circulation et stationnement du 7 au 30 avril 2026 place Houcke
Autorisation d'utilisation du terrain multisport sis chemin des Ecoliers pour une manifestation des Joueurs du Fort le 9 mai 2026 de 13h à 18h
Autorisation d'occupation du domaine public dépôt de crasse au 5 rue du Chêne du 23 au 28 avril 2026
Autorisation occupation domaine public Food truck Pasta di Bella jusqu'au 5 octobre 2026
Permis de stationnement et réglementation de circulation et stationnement 8 rue des Bouvreuils le 30 avril
Interdiction de stationnement parking rue du stade le 3 mai
Permis de circulation et stationnement 15 rue de la Chapelle 30 jours à partir du 11 mai
Permission de voirie et interdiction de stationnement au 9 rue du Bac
Permission de voirie circulation et stationnement du 4 au 13 mai 1 rue du Chêne
Interdiction de circulation les 13 et 14 juin triathlon Trytic
Permission de voirie 9 rue du Bac à partir du 15 juin pour 28 jours
Permission de voirie et réglementation de circulation et de stationnement 4 rue du Chêne
Réglementation voirie rue du Canal travaux Muller TP
Ouverture de chapiteau lors de la fête de l'eau
Permission de voirie et circulation à partir du 17 juin rue de la Forêt
Permission de voirie de circulation et stationnement rue Antoine Lavoisier à partir du 22 juin
Arrêté de stationnement fusion de sociétés
Permission de voirie circulation et stationnement rue du Canal à partir du 24 juin pour 30 jours
Conditions d'accueil des élèves durant la canicule du 25 au 26 juin 2026
Permis de stationnement d'un camion de déménagement au 4 rue de la Forêt le 17 août
Permission de voirie circulation et stationnement au 6 rue des Mésanges
Réglementation rue de la Bibiche et de la Mairie fête nationale décalée 17 juillet
Interruption de circulation et priorité de passage défilé aux lampions du 17 juillet entre 21h et 22h30
Interdiction de circulation rue de la Mairie le 12 juillet
Permis de stationnement camion de déménagement le 23 juillet 5 Grand'Rue
Autorisation d'occupation domaine public installation foodtruck Maracanto
Décisions du Maire
Renouvellement ligne de trésorerie
Marché d'études préalables secteur du Kickelsberg
Marché d'études permis aménagement les Pommiers
Avenant révision allégée du PLU
Diagnostic écologique
Contrat de prestation de service informatique Steel PC
Marché de maîtrise d'œuvre requalification ancienne halle de tennis
Marché de maitrise d'oeuvre construction d'une nouvelle halle de tennis
Marché de travaux Rénovation extérieurs salle des fêtes Lot 3 Bis ossature secondaire
Marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction rue de la Chapelle
Modification n°1 marché maîtrise d'œuvre portant sur construction de logements rue de la Chapelle
Modification marchés de travaux rénovation extérieure de la salle des fêtes
Accord Cadre travaux EUROVIA
Travaux microcrèche
Climatisation Médiathèque
Aménagement abords Salle des fêtes modification N°2
Mise à disposition de terrain communal installation et suivi de ruches
Avance sur budget SPIC
Remboursement avance budget SPIC