Voici les documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur dans la Commune.
PPRI - Plan de prévention des risques naturels - inondation
Voici les documents relatifs au PLU en cours de révision, arrêté en Conseil Municipal du 19 décembre 2019.
SOMMAIRE
Télécharger
1.RAPPORT DE PRESENTATION
Télécharger
2. PROGRAMME D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
Télécharger
5.2 PLAN DE ZONAGE
Télécharger
3. ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET D'ORIENTATION
Télécharger
4. RÈGLEMENT
Télécharger
5.1 PLAN D'ENSEMBLE
Télécharger
5.2 PLAN DE ZONAGE
Télécharger
5.3 PLAN DE ZONAGE
Télécharger
5.4 PLAN DE ZONAGE
Télécharger
PLAN SERVITUDES ET PPRI en cours de révision
Télécharger
5.6 PPRi 7 avril 1998 plan_de_zonage
Télécharger
6. ANNEXE Sommaire
Télécharger
6.1 SCHEMA DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT
Télécharger
6.2 PLAN AEP
Télécharger
6.3 a) Porté à Connaissance PPRi 2019
Télécharger
6.3 b) carte PPRi Qréf 300dpi annexe PAC
Télécharger
6.4 Liste des servitudes BASSE-HAM-1
Télécharger
6.5 Infrastructure de transport affecté par le bruit
Télécharger
6.6 Retrait aléas gonflement d'argile
Télécharger
7. Evaluation Environnementale du PLU de Basse Ham VF2
Télécharger
DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL
Télécharger
Voici les documents relatifs au Plan de prévention des risques naturels - inondation
SOMMAIRE
Télécharger
RAPPORT DE PRESENTATION
Télécharger
PADD
Télécharger
OAP
Télécharger
REGLEMENT
Télécharger
PLAN D'ENSEMBLE
Télécharger
PLAN DE ZONAGE
Télécharger
PLAN DE ZONAGE
Télécharger
PLAN DE ZONAGE
Télécharger
PLAN SERVITUDES ET PPRI en cours de révision
Télécharger
PPRi 7 avril 1998 plan de zonage
Télécharger
ANNEXE Sommaire
Télécharger
Schéma du réseau d'assainissement
Télécharger
PLAN AEP
Télécharger
Porté à Connaissance PPRi 2019
Télécharger
Carte PPRi Qréf 300dpi annexe PAC
Télécharger
Liste des servitudes BASSE-HAM-1
Télécharger
Infrastructure de transport affecté par le bruit
Télécharger
Retrait aléas gonflement d'argile
Télécharger
Evaluation Environnementale du PLU de Basse Ham VF2
Télécharger
DCM 2019-1203
Télécharger
SCOTAT: vous pouvez consulter le document relatif à la révision du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) sur le lien suivant :
Révision du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale)
Révision du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale)
Pour toutes demandes de permis ou de travaux, merci de bien vouloir remplir les formulaires d'urbanisme correspondants à votre demande en vous rendant sur geoagglo-thionville.fr